Brandon Brands B.V. (Société constituée sous les lois du Royaume des Pays-Bas)
Numéro de dépôt :
3121687
Date de dépôt :
19/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2011
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 septembre 2001 par Brandon Brands B.V. (Société constituée sous les lois du Royaume des Pays-Bas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est Brandon Brands B.V. (Société constituée sous les lois du Royaume des Pays-Bas), domicilié(e) Jan van Goyenkade 13, 1075 HP AMSTERDAM PAYS BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121687.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Brandon Brands B.V. (Société constituée sous les lois du Royaume des Pays-Bas) - Jan van Goyenkade 13, 1075 HP AMSTERDAM PAYS BAS - Pays-Bas
CABINET DEGRET - France
Inscription le 28 octobre 2003 - Changement d'adresse n°380267 - Publication au BOPI 2003-10-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines,, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques.
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